Télécharger le CR du Conseil municipal du 15 décembre 2016

Orde du jour du Conseil municipal :

• SEDI : enfouissement des réseaux secs chemin des Gondrands
• PLU : permis de démolir et déclaration de clôture
• Accessibilité PMR : programme 2017
• ENS de la Vallée fossile des Rimets : demande de subvention (travaux 2016)
• Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
• Engagement de déppenses d'investissement avant le vote du budget
• Transfert des biens du CCAS
• Reconduction des contrats de vente de chaleur
• Décision modificative
• Département : Contrat de Performance des Alpes de l'Isère (CPAI)
• Remontées mécaniques du Col de Romeyère : remplacement de la gare de départ du téléski de La Font
• Subventions de la Région
• Tarifs de location du gîte communal du Col de Romeyère
• Location d'un local au Bécha
• Location à La Scie
• Divers